Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BRULLERIE
BOYER PIERRE

Numéro de dépôt :
93490602
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA BRULLERIE

Déposée le 28 octobre 1993 par BOYER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA BRULLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est BOYER PIERRE, domicilié(e) CLOQUET, 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER PIERRE - France.

La marque CHATEAU LA BRULLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BRULLERIE est expirée depuis le 28 octobre 2003.

BOYER PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : PEDIADOC , OCONOR , CAPTAN , BATLADY


BOYER PIERRE - CLOQUET, 33500 POMEROL - France


BOYER PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA BRULLERIE